Du modèle aux réponses dans le dossier
Chaque cabinet reçoit un questionnaire de risque, une déclaration UBO, une déclaration PPE et une déclaration d’origine des fonds. S’y ajoutent des modèles pour chaque métier, comme un onboarding, un mandat et une réévaluation périodique. RiskResolve tient les modèles système à jour, et vous choisissez de reprendre ou non une mise à jour.
Vous créez votre propre questionnaire dans l’éditeur, en glissant les questions à leur place. Une question ou une section peut porter une condition, et votre client ne la voit qu’après une réponse donnée. Les formulaires connaissent les mêmes conditions par champ et par section. Vous envoyez un questionnaire ou un formulaire comme action, et votre client le remplit dans le portail client, seul ou comme étape d’une procédure.
Les réponses sont datées dans le dossier et figurent dans l’export PDF. Le questionnaire de risque compte dans la progression de la vigilance, et pour une PPE le dossier demande aussi la déclaration d’origine des fonds. Après le screening, le niveau le plus élevé entre screening et questionnaire s’applique. Sans correspondance, le screening donne par défaut un risque moyen.
Les modèles et la Wwft
Le questionnaire de risque aide pour l’article 3, paragraphe 2, c), de la Wwft, l’objet et la nature de la relation, et pour l’évaluation du risque par client. Les déclarations PPE et origine des fonds relèvent de l’article 8, paragraphe 6, qui demande pour une PPE d’établir l’origine du patrimoine et des fonds.
Les modèles suivent la Wwft néerlandaise. En Belgique, la loi du 18 septembre 2017 fixe ses propres règles.
Questions fréquentes
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